Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’Écologie président ce jeudi 23 février le premier comité d'anticipation et de suivi hydrologique (CASH) de l’année. Il s’agit d’informer les représentants des usagers sur la situation hydrologique actuelle et projetée en anticipation de risques […]
Face à la complexité du paysage réglementaire des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), le programme InTerLUD (Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable) lance le portail ZFE.green, un outil gratuit pour disposer d’informations claires et précises. Les députés Bruno Millienne et Gérard Leseul, co-rapporteurs de la « mission flash » consacrée aux mesures d'accompagnement à […]
Longtemps les grands oubliés des politiques publiques d’aménagement, ainsi que le souligne Jean- Pierre Lehmann, président de la Fédération Nationale des Centres-Villes « Les Vitrines de France », le cœur des centres-villes retrouve un certain dynamisme et une attractivité là où le travail en commun des acteurs locaux sous l’impulsion des maires se fait dans […]
Le mouvement citoyen Bouge ton Coq porte des initiatives concrètes pour améliorer le quotidien dans les territoires ruraux. Il renouvelle son appel à candidatures pour la création d’épiceries participatives dans la région PACA. Ouvrir une épicerie solidaire en sept semaine dans un village de moins de 3500 habitants dépourvu de commerce, c’est la promesse du […]
Laurence Monnoyer-Smith, directrice du développement durable du Centre national d’études spatiales pilote également l'Observatoire spatial du climat (SCO) qui rassemble, à ce jour, les agences spatiales de 36 pays, dont « les plus gros émetteurs de CO2. L’objectif du consortium est de déployer des projets opérationnels et réplicables dans les territoires mais également dans le […]
Depuis le 1er janvier, les aides mises en place pour favoriser la pratique du covoiturage apportent des premiers résultats[1] encourageants selon le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des Terriroires. En un an, le nombre de trajets en covoiturage courte distance a été multiplié par quatre avec plus de 800 000 trajets enregistrés […]
Pour atteindre les objectifs de production d’ENR locales en 2030 (10%), la Ville de Paris veut équiper ses bâtiments publics de panneaux photovoltaïques. Explications. Cette semaine, la Ville de Paris a donné le top départ du grand plan solaire 2030 au travers d’un ambitieux programme intitulé « Energieculteurs » visant à terme à équiper les […]
Un grand projet d’aménagement de la pointe de Floride dans le port du Havre est en cours pour bâtir le terminal de croisière de demain et accompagner la forte croissance du trafic de passagers attendue dans les prochaines années. Porte d’entrée de Paris et de la Normandie, Le Havre se positionne comme une destination touristique […]
Au cœur de la stratégie des collectivités pour faire face aux risques climatiques et à la fracture territoriale, l’autopartage est également une réponse aux enjeux de pouvoir d’achat… à condition que les services partagés se déploient à grande échelle. « Lulu », c’est le nouveau service d’autopartage électrique en Lunévillois, dans le département de Meurthe-et-Moselle (54) idéal […]
Depuis le 26 janvier 2023, une liaison aérienne hebdomadaire permet à des médecins du Centre Hospitalier Universitaire et libéraux de Dijon d’intervenir au Centre Hospitalier de l’Agglomération de Nevers et dans les locaux de santé de la ville ou du Département de la Nièvre. A situation d’urgence, solution d’urgence. Le projet de Denis Thuriot, maire […]
Dans son étude « Cloud et secteur public, quelles approches pour un essor durable ? », Markess by Exaegis montre l’intérêt croissant des organisations publiques pour ce modèle. Près des trois quarts des décideurs publics interrogés par Markess estiment que l’intérêt de leur organisme public se renforcera en faveur de ce modèle d’ici deux ans. Et les administrations […]
Quels seront les impacts possibles d’une pénurie en eau à l’échelle de l’aire urbaine de Paris à l’horizon 2030, 2050 et 2100 ? Cette étude prospective lancée mercredi 25 janvier à l’Hôtel de Ville de Paris permettra d’identifier de nouvelles mesures pour préparer le territoire métropolitain à faire face aux risques de sécheresse à court, […]
Baptisé Musé’O, ce musée à ciel ouvert se donne pour vocation de reconnecter les Mordelais avec la ressource en eau et ses différents cycles. «Nous avons lancé un ensemble de projets sur la reconquête de la qualité de l’eau et des milieux humides, car en Ille-et-Vilaine seule une faible proportion des masses d’eau est en […]
En associant la technologie photovoltaïque à un système de trackers intelligents et connectés, capable de suivre le rayonnement du soleil de manière optimale, Rennes métropole espère limiter la consommation d'énergie de la station d’épuration de Laillé où deux trackers photovoltaïques de 117 m2 ont été réalisés par la société OKwind et développer la production d'énergie […]
En installant le premier mobilier urbain bioluminescent, la ville ouvre la voie au déploiement de la lumière biologique dans les villes. Pendant plus de trois ans, les équipes de la ville de Rambouillet ont travaillé main dans la main avec Glowee, une startup de biotechnologies environnementales fondée en 2014, pour mettre sur pied le premier […]
Après une première année de participation collective à une expérience pilote de résilience menée en Normandie, huit collectivités entament cette fin janvier 2023 le volet individuel de l’expérience avec un accompagnement qui va se poursuivre jusqu’en 2024. Cherbourg en Cotentin, Métropole Rouen, Dieppe Maritime, CA Seine Eure ont choisi de travailler sur l’adaptation au changement […]
D’ici 2024, au-delà de ce qu’impose désormais la réglementation nationale, il y aura 45% de publicité en moins dans la métropole nantaise. Les 4 et 5 janvier derniers, 110 de panneaux publicitaires de 8 m2 et 10 autres de 2 m2 ont été déposés. La réduction de la publicité en ville est une volonté politique […]
Une tribune de Laurent Monnet, Président du SMIREC, Syndicat Mixte des Réseaux d’Energie Calorifique*. Alors que les dirigeants mondiaux, réunis pour la COP27, ont une fois de plus échoué à se mettre d’accord sur une sortie effective des énergies fossiles et que le parlement français est amené à se prononcer sur le développement des énergies […]
Le Département de la Dordogne a décidé de mettre à disposition des aides à domicile des véhicules de service en lançant son plan « 1300 voitures pour les aides à domicile ». À l’issue d’un appel d’offres, 1300 véhicules ont été commandés, dont près de 900 en location longue durée avec Arval, permettant une maîtrise […]
Le nouvel éco-quartier entièrement conçu pour le confort et le bien-être des habitants, des travailleurs et des visiteurs présente tous les avantages d’une grande ville dans un quartier à taille humaine. Ce projet exemplaire en matière de transition écologique représente un investissement de 1 milliard d’euros. Au terme de six ans de travaux, un nouvel […]
Nous avons un restaurant fermé dans la commune et souhaitons récupérer la licence 4 ? Comment faire ?
Réponses :
Nous avons récupéré la licence 4 via le mandataire judiciaire qui s'est occupé de la liquidation. Sinon c’est la préfecture qui attribue les licences... Il faut les appeler.
Notre commune a acheté la licence IV l’année dernière pour qu’elle ne soit pas perdue. C’est le maire qui devient exploitant et doit organiser les ouvertures périodiques tous les deux ans pour que celles-ci perdurent. Je pense qu’il faut réfléchir en fonction des possibilités d’installation de restaurateurs pour effectuer ce type d’investissement. Le contexte actuel n’est pas très favorable pour la restauration et il faut que cela soit consensuel au sein du conseil municipal pour un tel investissement. C’est le cas pour notre commune jouxtant l’euro véloroute 6 et avec la possibilité de bâti pour accueillir un futur établissement.
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