Selon les dernières données du Bureau International du Travail, le taux de chômage sur le bassin d’emploi de Chalon-sur-Saône s’établit à 6,4 %, contre 7,4 % au niveau national. Le résultat de la stratégie de réindustrialisation du territoire bientôt accompagnée d'une nouvelle offre de formation. Grâce à son plan de développement économique tourné vers les […]
L’ancien château royal de Villers-Cotterêts (Aisne) s’apprête à vivre une nouvelle renaissance avec l’ouverture de la Cité internationale de la langue française, gérée par le Centre des monuments nationaux. Le joyau royal oublié deviendra, selon le souhait du président de la République, un lieu de visites, de recherche, de formation et d’innovation de la langue […]
Pour simplifier le quotidien des voyageurs, un nouveau service lancé le 23 mai sur 2 lignes du réseau Salon Etang Côté Bleue, permettra aux voyageurs de payer et valider leur trajet à bord avec leur carte bancaire et objets connectés compatibles avec le paiement sans contact. Pour Martine Vassal, présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence « tout […]
Donner aux élus des collectivités territoriales la parole pour identifier et résoudre les difficultés d’application concrètes de l’objectif de « zéro artificialisation nette » de la loi Climat-Résilience : c’est tout l’objectif de la consultation en ligne des élus locaux lancée par le Sénat. D’ambitieux objectifs de réduction de l’artificialisation des sols ont été fixés […]
Le tri et le recyclage des déchets occupent une place stratégique dans le contexte actuel de réduction des déchets où les notions de recyclabilité de durabilité de réutilisation et de réemploi deviennent la norme. Un sondage opinionWay pour Pellenc ST, fabricant français d’équipements de tri intelligent et connectés décrypte ce que pensent les Français de […]
La cité phocéenne a été choisie parmi les 377 communes qui avaient candidaté auprès de la Commission européenne pour participer au programme des 100 villes neutres en carbone d'ici 2030. Une nouvelle ère de transformation écologique s'ouvre pour Marseille avec ce projet qui devrait pousser la ville à rattraper un retard accumulé depuis de trop […]
Créé en 2016 par le département et les intercommunalités des Yvelines (78), puis rejoint en 2020 par le département des Hauts-de-Seine, Seine-et-Yvelines Numérique accompagne les acteurs publics qui le souhaitent dans la conduite de leur politique numérique du quotidien. «_Notre mission est de mettre à disposition des communes notre expertise et savoir-faire numérique, en mutualisant […]
Outre la meilleure mise en visibilité des actions en faveur de l’insertion sur ces grands chantiers, l’Observatoire permettra également de soutenir l’engagement des grands donneurs d’ordre et de contribuer à leurs réflexions générales sur leurs achats ayant un impact social. C’est une convention inédite, dans le domaine des clauses sociales d’insertion qui a été signée […]
Le travail de reconquête de l’identité de l’avenue, mené depuis cinq ans sous l’impulsion du Comité des Champs-Élysées, devient réalité. Ce mercredi 11 mai, Anne Hidalgo, maire de Paris et Marc-Antoine Jamet, président du comité Champs-Elysées ont annoncé le lancement du grand projet de transformation et de modernisation « Réenchanter les Champs-Elysées » pour que la plus […]
En matière de transition énergétique des bâtiments, la réglementation s’est accélérée ces dernières années, imposant aux maîtres d’ouvrage de réduire considérablement les consommations énergétiques. Par Cyril Sailly, Président co-fondateur d’advizeo by setec. La mise en oeuvre du Décret BACS (Building automation & control systems), qui prévoit d’équiper les bâtiments tertiaires de systèmes d’automatisation et de […]
Site d’entraînement pour le water-polo durant les prochains Jeux Olympiques de 2024, le Centre aquatique de Marville, à Saint-Denis (93), constituera l’un des principaux héritages sportifs des Jeux pour la Seine-Saint-Denis et ses habitants. « Le futur Centre aquatique de Marville constitue l’un des principaux héritages sportifs des Jeux de 2024 pour la Seine-Saint-Denis. Dans […]
Dans un contexte d’augmentation brutale, et probablement durable, des prix des énergies, AMORCE, premier réseau national de collectivités territoriales et d'acteurs locaux engagés dans la transition écologique et énergétique, demande la construction d’une vraie stratégie nationale de soutien à la valorisation d’énergie à partir des déchets. Parce qu’un tiers de nos déchets ménagers, soit près […]
Après la publication en 2021 d’une étude sur le financement de la transition écologique des collectivités, réalisée par des élèves administrateurs de l’INET, l’Agence France Locale (AFL) se penche à présent sur les budgets verts avec l’ambition de constituer un véritable mode d’emploi à destination des élus. Cette nouvelle enquête dont la réalisation a été […]
2022 marque un tournant dans la stratégie environnementale du promoteur VINCI Immobilier qui prend cette année deux engagements très forts. Atteindre l’objectif zéro artificialisation nette (ZAN) pour l’ensemble de ses activités de promotion immobilière, dès 2030 et réaliser plus de 50 % de son chiffre d’affaires, avant cette date, dans des opérations de recyclage urbain. […]
Depuis qu’elle exploite la station du col de Porte et du Sappey-en-Chartreuse, la métropole met à profit ses nouvelles compétences touristique, sylvicole et agricole au service de ces espaces naturels située à 20 minutes de Grenoble. En octobre 2021, la métropole s’est substituée au Sivom de Chamchaude, qui rassemblait la métropole et la ville de […]
Faisant le constat que la transition écologique était trop peu abordée dans cette campagne présidentielle, AMORCE, principal réseau français de collectivités territoriales et d'acteurs locaux engagés dans la transition écologique a fait aux candidates et candidats 90 propositions structurantes et pragmatiques pour une transition écologique territoriale répondant aux grandes préoccupations des Françaises et Français : […]
Accompagnées par l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information, les premières régions françaises mettent en place leur centre de réponse aux incidents cyber qui fournira assistance et conseil aux collectivités comme aux entreprises en cas de cyberattaques. Un nouveau service public pour protéger l’activité économique et sociale des territoires. L’état de la menace cyber […]
Quatre ans après les premières inititatives de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs, un sujet qui touche non seulement à l'économie, à l'emploi, au logement mais aussi à l'équilibre des territoires, au lien social et à l'identité de notre pays, l’heure est à l’évaluation de ces politiques publiques Dans le cadre d’une mission conjointe de contrôle […]
Premier risque naturel majeur en France, les phénomènes d’inondations, les crues soudaines notamment, ne relèvent plus de l’exceptionnel. Toujours plus fréquents et plus violents, avec de lourdes incidences pour les territoires et leurs populations, ils font l’objet d’actions concrètes de terrain, planifiées avec méthode pour en limiter l’impact. Trois inondations majeures entre 2015 et 2019, […]
Une nouvelle forme de commerce est apparue dans les centres-villes à la faveur de la crise sanitaire, le « quick commerce », avec les livraisons en moins de quinze minutes. Une activité dont le cadre juridique doit être clarifié pour lui permettre de se développer dans de bonnes conditions. En commandant par une application dédiée, les clients […]
Nous avons un restaurant fermé dans la commune et souhaitons récupérer la licence 4 ? Comment faire ?
Réponses :
Nous avons récupéré la licence 4 via le mandataire judiciaire qui s'est occupé de la liquidation. Sinon c’est la préfecture qui attribue les licences... Il faut les appeler.
Notre commune a acheté la licence IV l’année dernière pour qu’elle ne soit pas perdue. C’est le maire qui devient exploitant et doit organiser les ouvertures périodiques tous les deux ans pour que celles-ci perdurent. Je pense qu’il faut réfléchir en fonction des possibilités d’installation de restaurateurs pour effectuer ce type d’investissement. Le contexte actuel n’est pas très favorable pour la restauration et il faut que cela soit consensuel au sein du conseil municipal pour un tel investissement. C’est le cas pour notre commune jouxtant l’euro véloroute 6 et avec la possibilité de bâti pour accueillir un futur établissement.
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