Un plan de soutien à la rénovation des ouvrages d’art des collectivités
Publié le 27 mai 2021 
Ce nouveau dispositif de la Banque des Territoires est destiné à accompagner les collectivités dans la prise de décision et la mise en œuvre de leurs travaux. C’est une nouvelle offre que propose la Banque des Territoires dans le cadre du plan de relance de la Caisse des Dépôts, afin d’encourager la rénovation des ouvrages […]
Six plans pour la relance : la Banque des Territoires dresse le bilan
Publié le 19 mars 2021 
Un an après le début de la crise sanitaire, la Banque des Territoires a dévoilé un état des lieux de sa mobilisation au service du plan de relance gouvernemental. Selon son directeur général, Olivier Sichel, 20% des montants prévus ont déjà été engagés dans les six plans de relance mis en œuvre depuis six mois. […]
Un plan de relance contre la fracture numérique des territoires
Publié le 24 février 2021 
Lutter contre les fractures territoriales passe obligatoirement par un aménagement numérique optimal du territoire, estime Olivier Sichel, le directeur de la Banque des Territoires. Il annonce la mise en place d’un plan d’intervention pour améliorer les infrastructures numériques dans les territoires, pour les aider à concevoir, expérimenter et déployer de nouveaux services numériques. Après l’habitat […]
Un appel à projets pour favoriser l’inclusion numérique
Publié le 20 novembre 2020 
Après un premier appel à projets en septembre 2018 qui a permis de déployer 11 « Hubs numériques » sur le territoire, la Banque des Territoires lance un deuxième appel à manifestation d’intérêt (AMI), pour couvrir, entre autres, les territoires encore dépourvus de « Hubs pour un numérique inclusif » : Bretagne, Normandie, Grand Est […]
Une alliance européenne pour un logement social durable et inclusif
Publié le 17 septembre 2020 
C’est dans le cadre de la journée intitulée « les HLM acteurs de la relance » organisée par l’Union sociale pour l’habitat (USH), le 15 septembre à Paris, qu’un partenariat est né visant à faciliter l’accès des organismes de logement social en France aux financements européens pour les investissements de long terme dans le logement […]
La Banque des Territoires et Bpifrance lancent un Plan Climat de 40 Md€
Publié le 10 septembre 2020 
A la fois tourné vers les entreprises et vers les territoires, ce plan ambitieux qui s’étalera de 2020 à 2024 s’inscrit dans la droite ligne du plan de relance gouvernemental et vise simultanément les projets de transition verte des entreprises et des acteurs publics. Une véritable banque du climat qui « s'incarne aujourd'hui à travers Bpifrance […]
Grand EST : une SEM locale dédiée à l’approvisionnement de tests sérologiques COVID-19
Publié le 16 avril 2020 
C’est en partenariat avec le Crédit Mutuel et la Banque des Territoires que la Région Grand Est a lancé, mercredi 15 avril 2020, une société d’Economie Mixte Locale (SEML) dont l’objectif est d’acheter tout matériel destiné à répondre à la crise sanitaire et notamment l’achat de kits de tests sanguins Covid-19. Une manière pour la […]
COVID-19 : 24 M€ pour soutenir les associations et les petites entreprises de Nouvelle-Aquitaine
Publié le 16 avril 2020 
La Région Nouvelle-Aquitaine et la Banque des Territoires créent un fonds de proximité de 24 M€, abondé à parité, pour soutenir les commerçants, artisans, services de proximité et associations relevant de l’Economie Sociale et Solidaire. Sa gestion sera assurée par le réseau des plateformes locales de France Initiative en Nouvelle-Aquitaine, les chambres consulaires contribuant par […]
Coronavirus : la Banque des Territoires déploie un plan d’urgence
Publié le 20 mars 2020 
« Sans attendre, il faut frapper vite et fort. » estime Olivier Sichel, directeur de la Banque des Territoires qui dès aujourd’hui met en place trois mesures exceptionnelles à destination des professions juridiques et des organismes de logement social. Ainsi, les professions juridiques, notamment les notaires, bénéficient d’une enveloppe de trésorerie exceptionnelle de 500 M€. Quant […]
Un service en ligne pour évaluer la performance énergétique du patrimoine d’une commune
Publié le 09 mars 2020 
La Banque des Territoires lance «Mon Comparateur énergétique», un service en ligne de sensibilisation aux enjeux de l’efficacité énergétique du patrimoine public, qui permet à toute commune française de comparer sa consommation énergétique avec une commune du même type à partir des données de l’enquête Energie et patrimoine communale menée par l’ademe. Dans une approche […]
La Banque des Territoires dévoile de nouvelles offres
Publié le 07 juin 2019 
La Banque des Territoires, filiale de la Caisse des dépôts, a profité de son premier anniversaire pour dresser le bilan de sa première année d’activité et annoncer de nouvelles offres à destination des collectivités locales lors d'un événement  - le Printemps des territoires - organisé le 6 juin à Paris. « Le but de la Banque […]
La Caisse des Dépôts poursuit ses actions en faveur du logement social
Publié le 13 mai 2019 
Un an après le lancement du Plan logement 1 de 10 Md€ mis en œuvre par la Banque des Territoires, la Caisse des Dépôts va poursuivre dans le cadre de son Plan logement 2 son action d’intérêt général en faveur du logement social. Ainsi, pour compenser la réduction de Loyer de Solidarité, la Banque des […]
Vers une redynamisation de l’industrie du territoire Nord Franche-Comté
Publié le 21 mars 2019 
Fortement mobilisée sur le programme « territoires d’industrie », la Banque des Territoires de la Caisse des dépôts vient de signer le contrat « Territoires d’industrie » de l’un des principaux bassins industriels de France, le Nord Franche-Comté, avec la présidente de la Région Bourgogne-Franche-Comté, Marie-Guite Dufay et le président du pôle métropolitain, Charles Demouge. Concrètement, la […]
Un dispositif pour aider les territoires à reconquérir de leur industrie
Publié le 07 mars 2019 
Après l’identification de 124 « territoires d’industrie » répartis sur toute la France, puis une phase de préfiguration du programme « Territoires d’industrie » à l’échelle de 29 territoires en janvier dernier, place à la concrétisation. A l’occasion de la première assemblée des territoires d’industrie qui s’est tenue à Lyon le mardi 5 mars, Jacqueline Gourault, ministre […]
Action Coeur de Ville : Echanges de bonnes pratiques pour redynamiser les centres-villes, à Poitiers
Publié le 11 décembre 2018 
Les premières rencontres « Coeur de Ville » qu’organise la Banque des Territoires, aujourd’hui 11 décembre, réunit sous forme d’ateliers, les élus des 22 villes bénéficiaires du plan « Action Cœur de Ville ». Une journée d’échanges de bonnes pratiques.  Le Coup d’envoi a été donné à 8h30 par Olivier Sichel, directeur de la Banque des Territoires, et […]
Premières « Rencontres cœur de ville » à Poitiers le 11 décembre
Publié le 30 novembre 2018 
Pour la première fois le 11 décembre prochain, à l’initiative de la Banque des Territoires, les élus des 222 villes bénéficiaires du plan « action cœur de ville » seront réunies à Poitiers pour une journée de travail et d’échanges de bonnes pratiques. La journée sera rythmée par de nombreux ateliers, animés par des élus qui ont […]

Paroles de maires

RCL
Question :
Un maire, donc OPJ, peut-il l’être en dehors de sa commune ?
Réponses :
Non, il est élu OPJ sur sa commune.
Tous les pouvoirs du Maire en tant que représentant de l'Etat ne lui sont octroyés que sur son territoire.
Non uniquement dans la commune où il est élu maire.

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