Sénat : une nouvelle proposition de loi sur la pollution de l'air

Les sénateurs écologistes viennent de déposer mardi 16 septembre une proposition de loi sur la pollution de l'air. Une initiative qui tombe à pic en quelque sorte, puisque la région parisienne devrait connaître prochainement un nouveau pic de pollution aux particules fines. Le communiqué de presse des élus écologistes précisent qu'il s'agit « de protéger la santé de chacun contre la pollution de l'air ». La proposition de loi prévoit ainsi d'intégrer dans le bonus-malus automobile les émissions d'oxydes d'azote et de particules fines, mais aussi la création d'études indépendantes en matière de pollution automobile, ainsi que l'instauration d'un diagnostic d'éco-entretien obligatoire lors de la vente d'un véhicule d'occasion de plus de quatre ans. Ce texte sera débattu « dans la prochaine niche parlementaire du groupe écologiste », d'ici à la fin de l'année.